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Généralement en Haïti, les débats sur la double nationalité se débouchent toujours sur la question qui est Haïtien et qui ne l’est pas. La réponse est souvent une décision de force au lieu d’être une décision constitutionnelle, car les débats visent les Haitiens qui vivent à l’étranger, mais ils ne tiennent pas compte des individus, peut-être nés en Haïti, mais leurs parents n’y’étaient pas nés, car ils furent des immigrants Polonais, Européens, Syriens, Libanais, Juifs ou autres.

Lundi 30 mars 2020 ((rezonodwes.com))– Le fait d’un individu d’être né en Haïti ne donne pas à cet individu la nationalité haïtienne si ses parents ne sont pas Haitiens d’origine ou n’ont jamais obtenu la nationalité haïtienne. Le fait d’un enfant de n’être pas né en Haïti ne fait pas de cet enfant un étranger si au moins l’un de ses parents est un Haïtien d’origine. Tout dépend de la nationalité des parents de l’individu en raison que la constitution haïtienne, en son article 12 considère comme Haïtien, l’individu dont l’un des parents est Haïtien, indépendamment du lieu ou du pays cet enfant est né. La loi semble aussi vouloir avancer que seul les Haitiens d’origine peuvent donner naissance à des Haitiens d’origine. Le nombre d’années vécu en Haïti ne confère pas la nationalité haïtienne, ni la naturalisation haïtienne donne-t-elle à son bénéficiaire le droit de donner naissance à des Haitiens d’origine.

Les enfants d’étrangers qui s’étaient immigrés vers Haïti durant la période esclavagiste ou même après l’indépendance, pourraient ne pas être Haitiens si leurs parents n’avaient pas obtenu la nationalité haïtienne selon les procédures exigées par la loi même si leurs parent vivent en Haïti depuis plus de 200 années. En Haïti, les personnes les plus riches ou celles qui contrôlent 90% des ressources du pays sont des immigrants. Dès qu’ils foulent le sol haïtien, ils reçoivent tous les avantages pour réussir tandis que dès qu’un Haïtien laisse le pays, même s’il ne se fait pas naturaliser, son pays d’origine lui retire toutes opportunités pour réussir économiquement et politiquement. Les lois pour le libéralisme économique sont établies pour garantir et préserver les intérêts des immigrants, mais elles bloquent la route aux Haitiens vivant hors du pays qui voudraient retourner pour lancer une entreprise formelle dans leur pays d’origine.

Historiquement, Haïti a été toujours un pays qui promeut l’immigration. En effet, durant la période esclavagiste et après même l’indépendance, elle a ouvert ses portes à tous qui fuyaient la pauvreté, la politique et l’esclavage. C’est en vertu de ses frontières ouvertes que des Polonais, des Syriens, des Européens, des Juifs, et des noirs africains étaient venus en Haïti où ils ont occupé une bonne partie des côtes du Sud-Est du pays pour plus tard s’agglomérer dans la capitale. Jusqu’à date, la législation haïtienne ne prévoit aucune provision les considérant comme Haitiens ou leur donnant la nationalité haïtienne. En ce qui a trait à la nationalité haïtienne, la constitution ne reconnait que le droit du sang (jus sangini). Elle ne reconnait pas le droit du sol (jus soli). En peu de mots, Le fait d’être né en Haïti ne donne à quiconque la qualité d’Haïtien d’origine. Constitutionnellement, seuls les enfants nés d’au moins un parent haïtien sont Haïtiens, isolément du pays où ces enfants sont nés. Si les deux parents d’un individu, né en Haïti, sont immigrants, indépendamment de combien de temps ils vivent en Haïti sans jamais obtenir la nationalité haïtienne; cet individu n’est pas Haïtien et de fait, ne peut jouir d’aucun droit civique et politique.

En règle générale, les immigrants et leurs descendants ne devraient nullement avoir des droits de propriété illimités, ni devraient-ils avoir le droit de voter ou d’être candidats. Cependant ; ils votent et se portent candidats ainsi que leur progéniture tandis que l’Haïtien naturalisé ou l’enfant né en terres étrangère d’un Haïtien n’a pas ces droits civiques et politiques. D’ailleurs les articles 90 à 96 et 137 de la constitution haïtienne et les articles 90 et 91 du décret électoral de 2015 exigent que l’Haïtien prouve qu’il n’a aucune autre nationalité avant de se porter candidat ou de recevoir une nomination présidentielle. Par contre, cette même constitution ne demande pas aux immigrants ou aux fils d’immigrants de prouver qu’ils n’ont une autre nationalité ou qu’ils aient obtenu la nationalité haïtienne. Il est clair que même si leurs parents aient obtenu la nationalité haïtienne, ils ne seraient jamais des Haitiens d’origine et donc, inéligible d’être candidats, élus, ministres ou autres, car la loi dit que seul les Haitiens d’origine peuvent donner naissance à des Haitiens d’origine.  

Haïti est le seul pays au monde où les immigrants n’ont aucune obligation de se courber à aucune exigence légale ou fiscale avant de se lancer dans la politique, le social et l’économie loi si bien qu’aujourd’hui ils sont les plus grands commerçants, les plus grands contracteurs du gouvernement, les plus grands politiciens et même les faiseurs de présidents. Toutefois, elle est hostile aux Haitiens naturalisés étrangers au sens qu’ils perdent tous leurs droits civiques et politiques dès qu’ils laissent leur pays d’origine. En outre, Haïti va jusqu’à rejeter ses enfants nés en terres étrangères d’au moins un parent haïtien pendant qu’ils ne rejettent pas les enfants d’immigrants nés en Haïti ou à l’étranger.

Dr. Bobb Rousseau RJJF
Bobb RJJF Rousseau, PhD
Public Policy and Administration
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