Selon une source proche de la Cour, cette décision est due à un manque de quorum et un désaccord entre les membres de la plus haute instance judiciaire du pays.
Plusieurs entités de la société, dont la Fédération des Barreaux d’Haïti et des organisations de défense des droits humains, ont exprimé leur opposition à la mise en place du CEP par l’Éxecutif de manière unilatérale. Elles ont adressé chacune une correspondance à la Cour de cassation, lui demandant de ne pas recevoir la prestation de serment des membres du CEP.
Notons que la cérémonie d’investiture des neuf conseillers électoraux devraient se tenir au palais national, cet après-midi. Le décor est planté, les conseillers électoraux commencent à arriver sur la cour du palais (2h40mn PM).
Les normes relatives aux transferts de fonds sans contrepartie ont été communiquées aux institutions concernées à travers la circulaire 114-2, portant la signature du gouverneur Jean Baden Dubois. Elle s’appuie sur les articles 2 et 3 du décret du 5 juin 2020, portant modification de celui du 6 juillet 1989 sur les maisons de transfert et l’article 161 de la loi du 14 mai 2012 sur les banques.
« Les paiements en gourdes se font au taux de référence du jour de la réception des fonds par le bénéficiaire. Ce taux est publié quotidiennement par la BRH », a précisé la Banque centrale dans le document, tout en exigeant aux maisons de tranfert et aux banques d’afficher ce taux de manière visible.
En ce qui concerne l’expédition, la BRH exige que les transferts vers l’étranger soient calculés à partir du taux moyen d’acquisition (si le client n’a pas de numéraires en dollars), publié par la BRH et visiblement affiché dans les maisons de transfert et les banques.
Concernant les sous-agents, les banques et les maisons de transfert sont tenues de déclarer à la BRH le montant total des transferts payés. Elles doivent aussi s’assurer que les sous-agents fonctionnent dans le strict respect de ladite circulaire.
Un rapport électronique trimestriel sous format Excel est également exigé aux banques et maisons de transfert. Ce document doit être soumis 15 jours après la fin du trimestre. Aussi, les transferts payés chaque jour doivent être communiqués à la banque centrale le jour suivant, à midi au plus tard.
Des sanctions sont également prévues si des institutions passent outre ces mesures. Ainsi, si la BRH arrive à découvrir que les montants déclarés ne correspondent pas à ceux des livres comptables, une pénalité de 50% de la différence entre les deux montants s’appliquent.
Au cas où les rapports ne seraient pas soumis dans le délai imparti, l’institution concernée encourt une pénalité de 50 000 gourdes par jour d’infraction. D’autres infractions constatées peuvent faire l’objet de sanctions administratives ou d’une amende de 100 000 gourdes pour chaque fait relevé.
Dans une lettre adressée aux neuf membres du CEP, le chef protocole du Palais national, Yves Mazile, leur présente le protocole retenu pour cette cérémonie d’investiture.
» Le Chef du Protocole présente ses compliments aux Membres du Conseil Électoral Provisoire (CEP) et a l’honneur de les informer qu’ils pourront se faire assister d’un membre du secteur de leur représentation à la cérémonie d’Investiture du 22 septembre à 14 heures, au Palais National « , a-t-il écrit.
Le Chef du Protocole remercie les Membres du CEP de bien vouloir communiquer les noms de ces neuf (9) participants au Protocole en vue de leur faciliter l’accueil.
En Haïti, l’opposition politique rejette en bloc la formation de ce CEP qu’elle juge avoir été formée sans respect des normes constitutionnelles.
Les États-Unis disent prendre note de l’annonce de la formation du CEP en Haïti. Une étape importante vers les élections législatives.
Toutefois, ils maintiennent la pression : » Nous attendons la publication d’un décret électoral & du calendrier electoral pour le rétablissement du Parlement #Haiti dès que possible techniquement « , a tweeté l’ambassade américaine.
Mascarade, corps formé, de coupion bref, les mots ne manquent pas aux partis politiques de l’opposition pour qualifier le conseil électoral fraichement nommé par l’exécutif le 18 septembre 2020. Pour Danio Cyriac, porte-parole de l’organisation du peuple en lute (OPL), ce CEP n’a aucune légitimité car, selon lui, il est formé en dehors des prescrits constitutionnels.
Évoquant la crise politique actuelle où le pouvoir législatif est quasi-inexistant, Danio Cyriac croit plutôt que le conseil électoral devrait être issu d’un accord politique.
De son côté, le secrétaire général du parti politique « Nouvelle Orientation Unifiée pour Libérer Hayti », Louis Gérald Gilles assimile la formation de ce Conseil Électoral Provisoire à des manœuvres visant à rétablir la dictature dans le pays. Le responsable de NOULHA, appelle les partis politiques ainsi que les forces vives de la nation à faire front commun contre ce projet.
Si les partis de l’opposition politique crient au scandale contre la mise sur pied du nouveau Conseil Électoral Provisoire, les proches du pouvoir en place n’y voient aucun problème. Le président du consortium des partis politiques, Jeantel Joseph, croit comprendre que ce CEP est un pas dans la bonne direction pour l’organisation d’élections dans le pays. Vu sous cet angle, il appelle les autorités judiciaires et policières à créer un climat sécuritaire propice à la tenue des prochaines joutes. M. Joseph invite les acteurs politiques à se lancer dans la course une fois la machine électorale est mise en marche.
Le conseil électoral provisoire est nommé dans un contexte de crise politique majeure. Le pouvoir et l’opposition sont sur la corde raide. Des voix politiques et de la société civile dénoncent le fait que le CEP soit mis sur pied sans une entente politique entre les protagonistes. Pire, ce Conseil a, entre autres mandats, d’organiser le référendum constitutionnel visant à doter le pays d’une nouvelle constitution. Une mission, selon plus d’un, qui ne cadre pas avec les prescrits de la loi-mère, ce qui les poussent à se demander perplexe, si ce CEP pourra remplir la tâche qui lui est confiée ?
lundi 21 septembre 2020 ((rezonodwes.com))– La Roumaine Simona Halep, tête de sére N.1, a remporté lundi le tournoi de tennis de Rome sur abandon en finale au second set (à 6-0, 2-1) de la tenante du titre, la Tchèque Karolina Pliskova (N.2).
Pliskova, qui est apparue diminuée au premier set et a fait appel à des soins au niveau du dos à la fin de la première manche, a abandonné « sur blessure », a indiqué la WTA sans davantage de précisions.
Balayée 6-0 au premier set, la Tchèque semblait pourtant se reprendre dans le second et venait de remporter son premier jeu, quand elle s’est dirigée vers Halep pour signifier la fin du match.
Après deux finales perdues en 2017 et 2018, Halep s’impose pour la première fois sur la terre battue romaine et remporte son troisième tournoi consécutif après Dubaï et Prague, à moins d’une semaine du coup d’envoi de Roland-Garros, exceptionnellement déplacé en automne pour cause de pandémie de coronavirus.
Halep, qui a clamé ses ambitions à Rome toute la semaine, avait décidé d’emblée de mettre la pression sur son adversaire avec des frappes précises et appuyées, laissant une Pliskova, dont la cuisse gauche était bandée, souvent loin de la balle.
Pliskova, après avoir déjà perdu son service d’entrée, offrait le 3-0 à Halep sur une double faute. La Roumaine, sur ressorts, sauvait trois balles de break contre elle sur son jeu de service suivant et s’envolait conquérir une première manche à sens unique, conclue en vingt minutes! La seconde allait durer encore moins longtemps.
Halep a signé sa 14e victoire consécutive. Cette série avait débuté avant l’interruption des compétitions pour cause de coronavirus avec un titre à Dubaï en février et s’est poursuivie à la reprise avec son titre à Prague en août et ses cinq succès à Rome cette semaine.
La deuxième joueuse mondiale avait choisi de ne pas participer aux tournois sur dur de New York fin août, début septembre, afin notamment de mieux préparer Roland-Garros.
Les États-Unis annoncent avoir pris note de la démarche de Jovenel Moise tout en la considérant comme une étape importante vers les élections législatives
Lundi 21 septembre 2020 ((rezonodwes.com))– Trois jours après la publication de l’arrêté nommant les membres du Conseil Électoral Provisoire (CEP ) par l’Exécutif, les États-Unis décident de briser le silence.
» Les États Unis prennent note de l’annonce de la formation du CEP, étape importante vers les élections législatives. Nous attendons la publication d’un décret électoral et du calendrier électoral pour le rétablissement du Parlement dès que possible techniquement », a publié l’Ambassade américaine à Port-au-Prince sur les réseaux sociaux.
Par contre, l’opposition politique rejette le nouveau Conseil Électoral Provisoire à la formation duquel n’a participé aucun secteur représentatif de la société. Elle réclame toujours la démission de Jovenel Moïse et prône une transition de rupture dans le pays.
Les opposants affirment que la création de ce Conseil Électoral Provisoire mort-né ne fait qu’aggraver la crise et vise essentiellement l’organisation d’élections frauduleuses afin de perpétuer le pouvoir du clan Tet Kale dans le pays.
Delmas, lundi 21 septembre 2020 ((rezonodwes.com))–
Au (x) Président, vice Président et Juges de la Cour de Cassation de la République
En leurs Bureaux
Honorables Magistrats,
L’Organisation des Citoyens pour une Nouvelle Haïti (OCNH) vous présente ses civilités et tient à attirer votre attention sur la formation d’un nouveau Conseil Électoral publié par arrêté présidentiel en date du 18 septembre 2020.
Le numéro 151 du journal officiel » le Moniteur » paru le vendredi 17 Septembre 2020 a dévoilé au grand public l’identité des membres du nouveau Conseil Électoral Provisoire (CEP) ainsi que le contenu de son mandat.
Cette décision boiteuse et abracadabrantesque justifie une nouvelle fois la volonté de l’Exécutif de passer outre les prescrits de la constitution Haïtienne y relatifs ainsi les recommandations de nombreux secteurs de la vie nationale qui en appellent toujours au respect de la loi en vue de l’établissement d’un état de droit.Face à cet etat de fait, l’OCNH requiert, Honorables Juges de la Cour,
Vu l’article 194.2 de la constitution faisant l’obligation à la prestation de serment des membres du CEP devant les Juges de la Cour de Cassation
Vu l’article 284-4 de la constitution qui interdit de la changer par voie référendaire,
Considérant la mission de ce nouveau Conseil Électoral Provisoire est inconstitutionnel ;-
Considérant que le nouveau Conseil Électoral ne peut pas remplacer le Parlement afin de doter le pays d’une nouvelle constitution;-Considérant que le processus pour doter le pays d’une nouvelle Constitution prévu dans la Constitution;
Considérant que cet arrête dont s’agit, oeuvre de sophistes arrogants et alchimistes aveugles et inconscients, constitue une violation systématique de la théorie de la hiérarchie des normes qui place la constitution, loi mère du pays, au sommet de la pyramide et un arrêté, simple acte administratif, en dessous;Considérant le principe même de l’abrogation de la loi;
Considérant que l’article 289 de la constitution n’est pas respectée lors de la formation de ce nouveau CEP, La non réception de la prestation de serment des nouveaux membres de ce fameux CEP, ce, pour cause d’inconstitutionalité. Ce sera Droit.
Respectueusement.
Me Camille OCCIUS Coordonnateur Général 50936288142
Lundi 21 septembre 2020 ((rezonodwes.com))– Le 18 septembre 2020 restera dans l’histoire comme le jour où nous avons vu 3 tempêtes nommées en une seule journée. C’est pour la deuxième fois dans l’histoire que cela se manifeste. Le premier record a été battu le 15 août 1893.
Ensuite, un autre record se produit avec l’utilisation de tous les noms prévus pour cette saison cyclonique et on est devenu dans l’obligation de passer à une nouvelle liste de noms (l’alphabet grec, utilisé seulement pour la deuxième fois de l’histoire après 2005 avec la formation de deux nouvelles tempêtes tropicales. Il est à remarquer qu’il y a 10 tempêtes tropicales qui se forment au cours du mois de septembre 2020.
Nous avons vu Alpha touchant le Portugal comme une tempête subtropicale, un endroit très inhabituel à former ou à localiser, et ce n’est d’ailleurs pas la première fois parce que la tempête Cristobal l’a fait plus tôt cette année sur la partie intérieure des États Unis.
Dans la matinée, la tempête tropicale Wilfred s’est formée puis à midi, la tempête tropicale Alpha s’est formée près du Portugal et dans l’après-midi, la tempête tropicale Beta s’est formée dans le golfe du Mexique.
BETA est désormais la 23e tempête nommée de la saison et il nous reste encore un peu plus de 2 mois de saison.
La tempête tropicale BETA devrait atterrir dans la nuit de lundi à mardi sur les côtes du Texas. Elle bifurquera ensuite vers le Nord-Est, baissant en intensité, en progressant dans les terres. Elle devrait se dissiper en fin de semaine prochaine. Pour information, la dépression tropicale WILFRED s’est dissipée dans la soirée. Ces résidus engendrent des averses orageuses désorganisées en centre Atlantique.
Une seule zone est actuellement sous surveillance :
v La zone de de basses pressions associée au système post-tropical PAULETTE, située au sud-sud-ouest des Açores a une probabilité modérée d’évoluer en système cyclonique dans les deux prochains jours. Sa trajectoire vers l’est pourrait l’amener dans des eaux plus chaudes, et de retrouver ainsi les caractéristiques d’un phénomène cyclonique.
Pronostic pour Haiti pour la semaine du 21 au 25 Septembre 2020
Le temps sera bien ensoleillé mais des cellules orageuses se développeront sur certains départements géographiques du pays et des vents souffleront en direction NORD-OUEST-NORD de 10 à 15 km/h. Le risque de pluie est de 20 % (Lundi, Mardi et Mercredi), 40% (Jeudi) et 80% (Vendredi). La température maximale pourra atteindre 35 degrés Celsius ou 95 degrés Fahrenheit (durant la journée) tandis que la température minimale est estimée à 25 degrés Celsius ou 77 degrés Fahrenheit (au cours de la nuit). Le taux d’humidité sera autour de 76 %. Le lever du soleil est prévu pour 6 :38 AM tandis que son coucher aura lieu à 6 :44 PM.
La mer sera agitée en Atlantique avec des creux moyens entre 1m30 et 1m50. Dans la Caraïbe, elle sera belle à peu agitée de la côte vers la large où les creux moyens sont inférieurs à 1m00.
Lundi 21 septembre 2020 ((rezonodwes.com))– Peuple Haïtien, Jeunesse Haïtienne, Ambassade des Etats-Unis en Haïti
1. Le parti politique Ayiti2054 réitère et maintient sa position de participer dans les prochaines élections qui doivent avoir lieu dans les meilleurs délais et dont le seul but est la refondation politique et le redressement de l’Etat-Nation. Elles doivent être des élections de la nation, elles doivent être les élections qui débouchent obligatoirement sur une ère de stabilité et de réparation sociale; elles doivent être l’action ultime pour la résolution de la crise nationale.
D’autant pour nous les néoprogressistes; elles sont incontournables pour la réussite du projet des 250 ans d’indépendance en 2054. Rater ses élections c’est rater les 20 prochaines années et c’est sacrifier une génération qui mérite de grandir dans l’effort du progrès et la stabilité pour transmettre un pays digne, souverain et développé aux prochaines générations.
2. Par la publication de l’Arrêté nommant les membres du Conseil Electoral; le parti prend note de sa grande influence dans le débat politique national dû au fait de notre idéologie néoprogressiste et nos positions exprimant la réelle volonté de la nation haïtienne pour renouer avec le progrès et bâtir un Etat pour tous. En voulant profiter de notre position sur l’intégration de la diaspora dans la constitution du CEP; le gouvernement a perverti une position avec laquelle dont 54,2% de la diaspora et 69,4% de la population locale sont d’accord selon les sondages organisés du 17 au 31 août dernier.
3. En prenant et soutenant la position de mettre en place un Conseil Electoral neutre et fort avec 9 membres qui ne sont pas protagonistes directes de la crise provenant de la diaspora; Ayiti2054 n’a pas voulu poser un simple acte politique mais initier un changement réel dans l’action politique nationale; oser montrer que nous sommes capables de dépassement, instaurer les bases du nouveau leadership, intégrer la diaspora progressiste dans un moment où la division est la valeur la mieux partagée. Ayiti2054 n’a pas voulu que des membres de la diaspora trouvent un emploi dans le CEP, mais permettre plutôt qu’une partie de la nation assume une responsabilité historique: éviter à tous prix un destin tragique aux prochaines élections.
4. Ayiti2054 ne se reconnaît pas dans ce Conseil Electoral qui n’est pas neutre et dont la composition est empreinte de mesquinerie et donc va reproduire les mêmes types d’élections. Ayiti2054 n’a rien à voir avec ni le choix du représentant de la Diaspora, ni le choix du représentant de la jeunesse. Ayiti2054 maintient qu’il faut 9 membres qui proviennent de la diaspora et qui sont choisis de façon transparente. Ainsi Ayiti2054 demande au Président de la République l’annulation de cette décision dans les meilleurs délais, et de lancer les consultations ouvertes pour que les organisations de la diaspora proposent les 9 membres du vrai Conseil Electoral dans la plus grande transparence.
5. Pour ceux ou celles qui croyaient que cette position était idéaliste, par l’arrêté présidentiel, il est clair que nous avons gagné plusieurs batailles qui montrent que la nation peut gagner d’avantage: 1. Le Gouvernement assume ce que nous avons soutenu depuis longtemps Haïti est dans une situation d’inconstitutionnalité, donc un Conseil Electoral avec seulement des membres de la diaspora est possible « À une situation exceptionnelle, des décisions exceptionnelles ». 2. Grâce à nous la diaspora fait son entrée même si c’est par la petite porte; 3. La diaspora comprend s’il continue à soutenir cette classe politique leurs revendications ne seront jamais satisfaites; et elle ne pourra jamais jouer leur rôle qui est crucial dans la nouvelle République; 4. Oui d’autres mesures exceptionnelles peuvent aussi prises, comme le référendum pour une nouvelle constitution; mais aussi sur la fin du mandat du Président en février 2021.
6. Nous ne voulons pas hypothéquer même un jour de notre avenir, et ces élections mal organisées nous coûteront trop chères, et si cette décision n’est pas annulée nous prendrons des positions plus drastiques. Et nous lançons encore un appel solennel à la diaspora pour se manifester; que les organisations de la diaspora fassent entendre leurs voix.
La Japonnaise d’origine haïtienne Naomi Osaka, en visite en Haïti
Celle qui s’inspire de l’histoire d’Haïti pour mener son combat, visite actuellement le pays. Naomi Osaka et sa famille ont atteri, ce lundi 21 Septembre, à 9h 45 am , à l’aéroport international Toussaint Louverture, a-t-on appris.
A 11h am , la tenniswoman de 22 ans a atteri à Jacmel, dans la résidence privée de son père, à bord d’un hélicoptère. Durant son séjour qui prendra fin le 25 septembre, la championne de l’US Open de cette année, visitera la Citadelle du Cap-Haïtien, son club de tennis, comptant plus de deux cents athlètes et l’école de son père dont elle est la marainne.
Naomi Osaka a toujours fait montre d’un grand attachement pour la patrie de son père. Elle a même confié que son activisme était inspiré de l’histoire d’Haïti. “J’ai lu beaucoup de choses sur l’histoire d’Haïti et Mon père en parle toujours”, a t elle déclaré lors d’une conférence de presse où on lui a demandé ce qui a influencé son activisme.
Lauréate à trois reprises du tournoi de Grand Chelem, Osaka allie le sport à la politique en s’engageant en faveur de la lutte contre le racisme. Durant tout le tournoi, elle a porté des masques noirs personnalisés, chacun portant le nom d’une personne différente qui a été tuée parce qu’elle était noire.
